Mentions légales
PV CHER
426 RTE DES RACINES
18230 SAINT-DOULCHARD
Directeur de la publication : Monsieur MAILLARD Florent - Président // Monsieur BEAUBOIS Yoann - Directeur général PV Cher
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Numéro SIREN : 901869990
Numéro SIRET (siège) : 90186999000019
Numéro TVA Intracommunautaire : FR40901869990
Numéro RCS : Bourges B 901 869 990
Hébergement du site : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 / 09 72 10 10 07
Informations fournies : les informations mises à disposition sur ce site sont fournies à titre strictement indicatif, elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part du centre.
Le centre s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour mais ne peut cependant en garantir l’exhaustivité » ou l’absence de modification par un tiers.
La responsabilité sur « centre » ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans les informations fournies
En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser les informations fournies sous sa seule responsabilité
Il est d’autre part précisé que le « centre » se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site notamment à des fins d’actualisation.
Droits d’auteur – copyright
L’ensemble des données notamment les textes, documents sonores, photographie, iconographie et dessins figurant sur ce site, est (sauf mention contraire) la propriété exclusive du « centre ». Toute reproduction, représentation ou diffusion en tout ou partie du contenu de ce site par quelque procédé ou support que ce soit est interdite (art. L335-2 du code de la propriété intellectuelle) sauf autorisation expresse du « centre »
• l’accord de l’auteur ou par défaut du centre (art L 122-4 du code de la propriété intellectuelle)
• la gratuité de la diffusion
• le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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